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Gestion du contrat

Que se passe-t-il en cas de sortie d’un fonds en euros ?

Sortie partielle : 

En cas de sortie partielle d’un fonds en euros en cours d’année : le montant correspondant à la sortie partielle sera revalorisé au moment du versement de la participation aux bénéfices au début de l’année suivante, sur la base du taux annuel servi, affecté à la revalorisation des contrats, au prorata temporis de la durée écoulée entre le 1er janvier de l’année de la sortie partielle et la date de la sortie partielle. 

Sortie totale : 

En cas de sortie totale du fonds en euros (rachat, arbitrage, conversion en rente, terme, décès) avant l’attribution de la participation aux bénéfices annuelle :

  • Pour Suravenir Rendement ou Suravenir Opportunités : la revalorisation s’effectue sur la base de 80 % du dernier taux annuel servi, avant prélèvement des frais annuels de gestion, au prorata de la durée écoulée depuis la dernière date de répartition des bénéfices jusqu‘à la date d’effet de la sortie totale. 

  • Pour Suravenir Rendement 2 ou Suravenir Opportunités 2 : la revalorisation s’effectue sur la base d’un taux fixé au minimum une fois par an par Suravenir, au prorata de la durée écoulée depuis la dernière date de répartition des bénéfices jusqu‘à la date d’effet de la sortie totale. À noter que si la sortie intervient avant la première attribution de la participation aux bénéfices affectée à la revalorisation des contrats Fortuneo Vie, alors le capital versé sera égal au montant du capital net investi diminué des frais prévus au contrat. 
     

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